Règles du forum

Responsabilité

Sur l’ensemble du forum du site du Vélo Club de Bellegarde, les messages postés par un intervenant ne représentent que l’opinion de la personne postant ces messages et n’engagent que la responsabilité de cette dernière. Le Vélo Club de Bellegarde n’est pas responsable des messages publiés par les intervenants. Les intervenants assument donc l’entière responsabilité civile, pénale, et administrative du contenu des messages qu’ils publient dans le forum de discussion. Même si le club n’est pas responsable du contenu des messages, celui-ci se réserve le droit de supprimer tous les messages qui ne respectent pas les règles d’utilisation.

Modération

Le club se réserve le droit de retirer tout message, sans avertissement ou autre notification, ainsi que d’exclure son intervenant si l’une des circonstances suivantes se produit (sans que cette liste soit exhaustive) :

• la publication de contenu à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, attentatoire aux bonnes mœurs, menaçant ou incitant à la violence ;
• la publication de contenu de nature obscène, pornographique ou réservé aux adultes ;
• l’utilisation des forums à des fins de publicité d’un produit ou service quelconque ;
• la publication de contenu contrevenant d’une manière générale au droit français et à la législation en vigueur.

Les intervenants sont avisés que le Vélo Club de Bellegarde fournira tous les renseignements permettant ou facilitant l’identification d’un intervenant qui se rendrait coupable d’une infraction à la législation ou d’une atteinte aux droits d’un tiers, sur requête émanant d’une autorité légitime.

Utilisation

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